La vie du club

Article 1er : Les licences ou carte dirigeants sont renouvelées chaque année. La valeur en règlement de cette licence y compris l’assurance « de base » individuelle accident (IA) est transmise au trésorier de l’ACPB au plus tard le jour de l’assemblée générale (elle ouvre le droit de vote aux décisions de l’AG) Ce règlement financier s’effectuera au plus tard le 31 décembre délai de rigueur. Passé cette date, seul les cas légitimes seront étudiés 

Article 2 : Les nouvelles licences peuvent être acceptées jusqu'à la fin février, en fonction du nombre maximum de licenciés fixé par le conseil d'administration et révisé chaque année.

Article 3 : Les adhésions au club sont prononcées par le président après décision du conseil d'administration et versement d'une cotisation annuelle qui sera fixée en conseil d'administration

Article 4 : Equipement (image ACPB) Le club fournit à chaque nouveau licencié ou lors d’un renouvellement annuel, un équipement moyennant une participation financière maximale de 50 % de la valeur à « neuf » Ce pourcentage s’étend à la valeur mutualisée sur 3 années d’un équipement type de composition définie par le conseil d'administration

Les dépassements financiers éventuels sont à la charge du licencié. L’adhérent verse une caution d’une valeur équivalente au montant de la participation du club. Le chèque non encaissé pendant un an sera rendu lors du 1er renouvellement de la licence.

Exemple : un équipement complet (type été/hiver sur 3 ans) a une valeur à neuf de 300€ l’adhérent pourra prétendre à une participation annuelle du club de 50€ (300 :3=50€) maximum dès lors qu’il engage une valeur d’achat de 100€ Si le montant de la commande est supérieur à 100€ la différence est à la charge du demandeur. Si ce montant est inférieur à 100€ la règle des 50% s’applique.

Article 5 : En cas d'accident une nouvelle tenue sera fournie après restitution des vêtements endommagés, avec une participation du licencié de 25% si l'accident a lieu lors de la 1ère année du vêtement et de 50% dès la 2è année. Passé ce délai, la totalité des frais engendrés sont à la charge de l’adhérent.

Article 6 : Le port de la tenue du club est obligatoire :

► pendant les épreuves FSGT.et celles des autres fédérations y compris les sorties club

► lors de la remise des récompenses

Article 7 : Participation sportive Chaque licencié est tenu de participer à un minimum de 10 épreuves. Sont comptabilisées comme épreuves celles inscrites aux calendriers des fédérations FSGT ainsi que celles des autres fédérations cycliste

Article 8 : Participation à la vie associative Chaque licencié doit, au moins 2 fois dans l'année, se mettre à disposition du club pour participer à l'organisation des manifestations sportives et/ou festives.

Article 9 : Sanction / Recours

Tout manquement au règlement intérieur expose l’adhérent à des sanctions pouvant aller jusqu’à sa radiation après décision du conseil d ‘administration. Les droits de défense/ recours restent à l’appréciation et à la charge du demandeur.

Toute contestation (de sanctions éventuelles) devra être formulée par écrit et tout litige sera examiné par le conseil d’administration.

Article 10 indemnisation des frais

Conditions générales Après avoir reçu l’accord du président :

Sur délivrance des justificatifs, ou en application des valeurs légales si elles sont applicables (évaluation des frais de déplacement voiture, moto).

L’association peut procéder aux remboursements des frais engagés par les bénévoles à la condition que ces frais correspondent à des dépenses: réelles, justifiées, engagées pour les besoins de l’activité de l'association.

Renonciation au remboursement (solution toujours recherchée et privilégiée)

(application du code général des impôts. Article 200 –BOI 5B11-12)

Le bénévole doit renoncer expressément au remboursement des dépenses engagées pour le compte de l'association par mention manuscrite sur les justificatifs telle que "je soussigné (nom, prénom) renonce au remboursement des dépenses démontrées par les pièces ci-jointes pour un montant de x €".

Reçu fiscal L'association délivre ensuite un reçu au membre reprenant le montant. Il est établit suivant la procédure administrative en vigueur.

Numéraire : Aucun remboursement, ou dédommagement, n’est accepté sous forme numéraire à l’exception des menus frais ponctuels liés au fonctionnement vitaux de l’association.

Aticle 11 : Acceptation : L’adhésion à l’association « ACPB » implique le respect du présent règlement

Déclaré en préfecture du Calvados le 17 octobre 2001, l'Amicale Cycliste Plaine et Bocage est une association loi 1901 dont le siège social est à Vacognes Neuilly. Son objet principal est la pratique du sport cycliste sous toutes ses composantes.

Le texte suivant a été l'élément déclencheur de la création du club : nous sommes un groupe d'amis âgés de 18 à 70 ans qui pratiquons le sport cycliste depuis plusieurs années . A partir de la saison prochaine, nous avons l'intention de créer un nouveau club dont la zone de recrutement se situerait à l'ouest de Caen entre l'Orne et l'Odon. Nous attachons beaucoup d'importance à 3 valeurs qui nous sont communes :

• amitié

• solidarité

• convivialité

Nos projets :

• développer sur le secteur le sport cycliste sous toutes ses formes

• y créer de l'animation en organisant, en partenariat avec certaines communes ou associations, des manifestations sportives (courses et randonnées) mais aussi des festivités (soirées dansantes, repas champêtres...)

Nous sommes aussi à la recherche de partenaires privés qui pourraient sponsoriser ponctuellement certaines épreuves ou de façon plus durable, soutenir le club pour équiper les coureurs de maillots, cuissards, vestes... la contrepartie consiste à inscrire sur ces équipements le nom ou le logo de l'entreprise ou de la société concernée. L'impact publicitaire n'est pas négligeable puisque, chaque année, chacun d'entre nous effectue entre 1000 et 5000 km sur les routes du Calvados et de la région, 

Lors de son assemblée générale du 20 octobre 2012, les membres du club ont décidé de changer de fédération et sont désormais affilié à la FSGT.

Président : Roger GUCHET

Secrétaire : David MESNIVAL

Trésorier : Jérome DURAND

Autres membres du Conseil d'administration

Didier BALASAKIS, Robert DURAND, Jean-Pierre LAURENT,